[Help] Régularisation d'une CG non faite depuis 2012

Ceci est la rubrique pour discuter de tout ce qui concerne la 403 et qui ne rentre pas dans les autres catégories.
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Kremlin87
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[Help] Régularisation d'une CG non faite depuis 2012

Message par Kremlin87 »

Bonjour à tous,

J'ai une Peugeot 403 dont je souhaite régulariser la situation administrative car la CG n'a pas été faite depuis l'achat en 2012.

Nous sommes dans le cadre d'une succession avec 1 héritière avec laquelle je suis en contact, tout le monde souhaite régulariser la situation mais comment faire ?

- La voiture est en carte grise normale de 1959, barrée en 2012 par l'héritière (réelle première main de son papa)
- Tout le dossier (certificat de cession, justificatifs de domicile, attestation sur l'honneur de l'héritière comme quoi le véhicule n'avais pas circulé sur la voie publique, attestation de propriété du notaire ...) date de 2012 : faut il tout refaire ?
- La carte grise n'est pas informatisée, d'après ce que j'ai compris il y a une manipulation à faire sur le site https://ants.gouv.fr/ : l'avez vous déja fait ? quelle est la procédure exacte ? Je ne peux pas le faire directement ?

Le but est de repartir sur une CG normale en SIV et réparer cette bourde !! (en 2012 tout le dossier était clean et cas de succession simple !)

En vous remerciant pour vos conseils,

peuge40
Messages : 4
Enregistré le : jeu. déc. 22, 2016 2:25 pm

Re: [Help] Régularisation d'une CG non faite depuis 2012

Message par peuge40 »

Bonjour,
je voudrai te faire part de mon expérience. J'utilise la voie du professionnel . Il y a un agent Renault à coté de chez moi et je passe donc par lui pour les cartes grises (même de collection) évidement je paye le service " une 20tènes d'euros" mais c'est efficace et rapide.

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