Nouveau Système d'immatriculation

[fredviou]

Bonjour à tous,

Pour votre information, voila ce que j'ai trouvé sur le forum du Club Simca relatif au nouveau système d'immatriculation...
Cela laisserai sous entendre que s'il n'y a pas de changement de carte grise (vente), de déménagement etc.., on pourrait garder nos anciens numéros et nos anciennes plaques... noires.
A voir, mais si c'était le cas, ce serait sympa, j'ai certaines voitures avec leurs numéros d'origine et ca m'em.... de changer !!!

Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) : dernières informations au 1er Janvier 2008.

Suite à une série de contacts entre le ministère de l'Intérieur et la FFVE en décembre 2007, nous pouvons vous transmettre les précisions suivantes, dûment vérifiées :

Ce qui ne change pas :
déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie" pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;
relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l'immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;
pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d'usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.


Ce qui a été récemment précisé :
déploiement du SIV en trois phases : 1/ véhicules neufs, dès janvier 2009, 2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d'immatriculation : changement de propriétaire, d'adresse ou d'état civil, dès mars 2009), 3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009. Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise.
pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ; pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;
acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;
faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.

Ce qui reste à préciser :
le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.


Nous ne manquerons pas de vous tenir informés sur ce dernier point, ainsi que de la publication au Journal Officiel des textes relatifs au SIV.

[ZIGZAG]

Cher ami bonjour- et merci pour ces amples détails recueuillis_
Sachant que le nombre d'années pour que le vehicule soit considéré véhicule collection passe de 25 a 30 ans , il reste un premier point a éclaircir : A LA DATE D'APPLICATION , quid des véhicules qui étant déja en carte collection ,auront entre 25 et 30 ans ???? exemple 27 ans ???

Ensuite a mon avis restent 2 questions essentielles :

Le véhicule a plus de 30 ,et possède déja une carte grise collection-Quelle démarche et conséquence pratiques s'en suivent ???? .....simple démarche en préfécture ? ou aucune ?

Le véhicule a plus de 30 et possède une carte grise normale -
Quelle démarche et conséquence pour passer en carte collection ?

Y aura-t-il nouvelle Immatriculation dans ces deux cas ?
....apparemment pas , puisque cas ne rentrant pas dans les conditions que vous avez définies !

Des questions simples qui demandent des réponses simples

Merci pour avoir lancer cette affaire , a suivre de tres près !

[fredviou]

Cher Zigzag,

C'est simplement la copie d'un communiqué fait par la FFVE à un responsable de Club régional, je n'ai défini aucune condition !

Maintenant, il est vrai que de nombreuses questions demeurent, notamment pour les véhicules en carte grise dite de collection...

[ro59]

quand je vois:
1 - le CT qui va être plus difficile
2 - le prix de l'essence
3- la chasse au co2 qui va un jour se transformer en 'chasse aux anciennes'
etc etc............

........si y'a bien un truc dont je me fous, c'est ce qu'il y aura d'inscrit sur les plaques de ma titine.
bon d'accord, je sais c'est mon avis pas celui des autres, mais perso entre une immat' d'epoque et une belle carrosserie mon choix est vite fait. ok l'un n'empeche pas l'autre je sais bien; mais bon voilà l'immat' qu'elle poorte, c'est le cadet de mes soucis quand je regarde une ancienne

[fredviou]

C'est vrai qu'une belle restauration, toute conforme à l'origine, avec de belles plaques réflectorisées bien neuves jaunes ou blanches visibles à 200 mètres et un numéro genre AA 125 ZZZ avec le drapeau européen, ca jette !

Bien sûr qu'il y a des choses plus importantes, mais ca m'emm.... vraiment si je devais changer de plaques et de numéros.
Et puis les spécificités de chaque voiture (passage manivelle pour la 403, plaques courbes pour les avant-guerre etc..)
De belles plaques noires EB en alu, c'est quand même plus joli et puis, si on a pu garder la première immatriculation, ca fait partie de l'histoire de la voiture...C'est un "plus".

[Gaël]

........si y'a bien un truc dont je me fous, c'est ce qu'il y aura d'inscrit sur les plaques de ma titine.
bon d'accord, je sais c'est mon avis pas celui des autres, mais perso entre une immat' d'epoque et une belle carrosserie mon choix est vite fait. ok l'un n'empeche pas l'autre je sais bien; mais bon voilà l'immat' qu'elle poorte, c'est le cadet de mes soucis quand je regarde une ancienne

Et bien pas moi!
Je tiens beaucoup à mes 55 CX 32 ou 433 AN 32 ou ect....
C'est un détail de plus qui differencie nos voitures de tous les chariots modernes

[fredviou]

Tout à fait d'accord avec Gaël, moi aussi je tiens énormément à mes numéros CK 84, DA 84, FV 84, QK 84 etc....

Donc si on pouvais les garder, et avec les plaques noires, ce que semble dire ce que j'ai copié plus haut, ce serait l'idéal...

[ZIGZAG]

Les amis vous sortez du sujet - c'est bien d'exprimer son sentiment sur la couleur des plaques et les numeros préferés etc etce-----
LE SUJET ABORDE EST : QUID DES VEHICULES DEJA EN CGC ET QUI AURONT PAR EXEMPLE 27 ANS AU MOMENT DU PASSAGE DE 25 A 30 ANS ??????

DEUXIEMEMENT :........LE VEHICULE A 30 ANS AU MOMENT DE LA DATE DE CHANGEMENT D'ANCIENNETE ET QUID
1 si en cagn il veut passer encgc
2 si deja en cgc il veur y rester !!!!!

Le probleme des N° et types de palque est un autre problème dont on connait le cadre de loi prévu !

Merci

[fredviou]

Pas vraiment Zigzag, le sujet etait globalement sur le nouveau système d'immatriculation et les conséquences sur l'immatriculation actuelle de nos véhicules...
Ma question était de savoir tout simplement si ce nouveau système allait changer quelque chose pour les véhicules déjà immatriculés (en gros s'il fallait changer les numéros actuels ou non).

Maintenant et concernant tes questions, je pense ( et d'autres sont sûrement plus à même de donner leur avis que moi) que les demandes de cartes grises de collection faites à compter du 1er janvier 2009 devront concerner des véhicules agés de plus de 30 ans, et non plus 25.
En vertu du principe de non-rétroactivité, les véhicules déjà immatriculés avant le 1er janvier 2009 en CG collection devraient le rester et conserver l'ancien numéro, et ce même s'ils ont moins de 30 ans. Ca me parait logique.

[ZIGZAG]

Voila une position qui mérite en effet une approbation de tous ceux qui sont concernés- Logiquement au 1er 2009 les vehicules en CGC n'ayant pas atteint les 30 années de 1ere mise en circulation devraient LOGIQUEMENT pouvoir le rester !!!!
Quelle est la position de la FFVE ??????? j'ai peur que le législateur dévoile a la veille de Noel 2008 un texte de derrière les fagots !!

LA FFVE devrait déja emettre un avis s'il est a le courage !!

[etxegoxo]

Bonjour,

je n'encourage personne à passer en carte grise collection, une aberration d'ailleurs franco-française ! Avant qu'une directive européenne ne s'en occupe .......
Globalement, une carte grise de collection dévalorise le véhicule en cas de cession. Evidemment, il faut passer le contrôle technique tous les 2 ans. Mouais, ça c'est la théorie .... Dans les faits, je prends mes aises avec mes tas de ferrailles qui ne sortent pas très souvent. Je vis dangereusement mais j'assume ! Surtout que les radars ne me concernent pas vraiment, et que les gendarmes restent rivés à leurs jumelles .......

[fredviou]

C'est certain qu'il n'y pas d'intérêt de passer en CG collection pour un véhicule en CG normale, mis à part le contrôle technique qui sera plus espacé.
La CG collection avait au départ été faite pour permettre à des véhicules dont la CG normale avait disparue, de circuler.

Ceci dit, si le véhicule a été correctement entretenu ou restauré, le contrôle technique, tous les 2 ou 5 ans est une formalité...
J'ai passé ma 403 en CG normale au contrôle en septembre 2007, la dernière fois c'était en 2002, et bien elle est repassée sans problèmes, bien qu'elle ne roule malheureusement pas beaucoup depuis quelques années.

[ZIGZAG]

MICHEL....
Je suis entièrement d'accord , :la carte grise collection dénature et dévalorise une ancienne- pour ne pas dire la marginalise!!!!!
J'ai deux 403 et elles sont toutes deux en Carte grise Normale-
D'autant plus intéret , qu'en cas d'accident grave , blessés etc....meme si tu es dans ton droit les assurances cherchent des poux dans la paille !!!!Et si l'adverse constate que tu es en "collection" ah mon gaillard !!!!pas de contole technique depuis combien d'années ???Qui prouve que ce véhicule n'avait aucun défaut etc etc----Rien que pour ça je préfère payer un CT -et pouvoir aller ou je veux , quand je veux-
Maitenant les nouveaux textes prévus pour les CGC méritent réflexion-Mais la FFVE , reste discrète curieusement !!Nos clubs - y compris 403 , y sont correspondants- Mais a 11 mois de léchéance aucune trame---A croire que tout le monde attent ou s'en fout !!!
Bon gardons tete froide- ton enjoliveur de radiomatic est de coté!!

[Charly-le-Breton]

Bonjour ZigZag !

Je suis avec intérêt vos propos à tous... Et je voudrais apporter une petite précision : depuis cette année, le Club 403 n'est pas seulement "représentés" (par l'Aventure Peugeot...) à la FFVE, mais nous sommes ADHERENT à part entière, avec le N° 1030 !
Et l'Assemblée Générale de la FFVE ayant lieu cette année à Paris, le 10 février prochain, je compte bien y aller, et représenter directement le Club 403 et la 403 !

Non, nous ne voulons plus être simplement "représentés", mais... acteurs, à part entière, dans le monde de la voiture ancienne !

Qu'on se le dise !


Amicalement à tous,

Charly

[Pisto christian]

bonjour charly

La FFVE est une federation ,maintenant que nous sommes fédéré ,donc que nous representons la FFVE à travers la 403 dans nos rencontres, manifestations, bourses, ect ect ...pense à leurs demander des subventions .

christian