j'ai contacter premièrement la notaire qui s'est occuper de notre succession en 2011 pour lui demander si le véhicule a été mentionner à la reprise de Monsieur V**L et il s'avère que rien a été écrit puisque mon père étant décéder en 2009, nous les 4 enfants sommes entrer en indivision et donc nous seuls ayant le pouvoir de récupérer le véhicule, la notaire m'a dit qu'il faut faire un écrit de tous les frères et surs stipulant que le véhicule doit retourner à la famille, c'est tout ce qu'il faut ou alors dans une version pénale, c'est à dire que nous quatre allons porter plainte à la gendarmerie contre lui pour nous avoir destituer d'un bien en indivision.
ensuite je suis aller plus loin pour bloquer ces agissements s'il veut à tout prix mettre le véhicule à son nom, j'ai contacter par mail le délégué régional de la FFVE dans mon département pour faire arrêter ses démarches en lui avertissant de son club et son nom évidemment qu'il possède un véhicule de la famille, j'attends maintenant la sentence.
Par rapport à cette affaire de succession de cette 403 que détient Mr V**L dans son Hangar, je suis aller donc en Gendarmerie pour exposer ce problème, un agent spécialiste des affaires familiales m'a aiguiller dans un souci du détail qui m'a tout de suite étonner!
En gros, le gendarme m'a expliqué que seul le notaire qui a acté la succession est en droit de réclamer un bien qui n'a pas été restituer aux familles, qu'en fait la succession n'est pas arrivé à son terme, il n'est pas clos et qui l'est toujours en cours tant qu'un tiers possède le bien, même que le droit des notaires est aussi de pouvoir porter plainte contre un tiers ne voulant pas restituer un bien familial.
donc ce que j'ai fais, j'ai appelé le cabinet du notaire pour leur expliquer que c'est à eux que revient la tâche de faire restituer ce bien qui a disparu, ils n'ont pas eut d'objection à ma demande, mais m'ont quand même rappeler que cet indivision n'était pas mentionner dans la succession et qu'elle faisait parti des meubles, mais comme nous l'avons retrouver et que nous détenons sa carte grise, la notaire m'a demandé les numéros d'identifications du véhicule et a commencé à rédiger un courrier en AR à Mr V**l en lui demandant ipso facto les document approuvant la possession du véhicule, que s'il n'a rien pour le prouver, s'il détient de faux documents de ma tante, ma tante paiera cher cette trahison et Mr V**L se fera tout petit et certainement condamner pour détournements de biens familial, voilà ou se trouve la 403 de la famille, si vous voulez m'appuyer, elle est à Labastide Rouairoux dans le Tarn chez Rétro Passion auto:
